Conditions générales de vente (CGV)
Conditions générales de vente de Munch Superfood (Munch.superfood)
Article 1 – Préface
Les conditions particulières de chaque vente (biens achetés, prix, modalités, etc.), les présentes conditions générales de vente, les conditions générales d'utilisation du Site (voir définitions ci-dessous) et la Politique de confidentialité constituent ensemble le cadre contractuel applicable à toute vente effectuée sur le Site. Elles annulent et remplacent toute communication antérieure.
Il est important de lire, comprendre et accepter l'intégralité des conditions générales suivantes, car toute vente effectuée sur le Site est soumise à ce cadre contractuel, et notamment aux présentes conditions générales de vente. En passant commande sur le Site, vous acceptez d'être lié par ces conditions générales.
Cette préface fait partie intégrante des conditions générales de vente.
La collecte et l'utilisation de vos données personnelles dans le cadre d'une commande sur le Site sont effectuées conformément à la Politique de Confidentialité à laquelle Nous vous renvoyons.
Article 2 – Définitions
Dans les conditions générales de vente, les termes suivants seront entendus comme suit :
Bien(s) : tout bien(s) que Munch Superfood propose à la vente sur le Site ;
CGV : les présentes Conditions Générales de Vente ;
Nous : Munch Superfood, à savoir la personne morale proposant ses Produits à la vente sur le Site, dont les coordonnées sont précisées à l'article 4 des présentes Conditions Générales, également dénommée « Notre », « Nous », etc.
Parties contractantes : les parties qui s'engagent à respecter les présentes Conditions Générales, à savoir Vous et Munch Superfood (Nous).
Site : le site Munch Superfood, accessible à l'adresse suivante : www.munchsuperfood.com
Support durable : tout instrument permettant au consommateur ou au professionnel de conserver des informations qui lui sont adressées personnellement, de manière accessible pour consultation ultérieure, pendant une durée adaptée aux finalités poursuivies et permettant la reproduction à l'état inchangé des informations stockées ;
Vous : la personne qui accède et utilise le Site et/ou passe une commande pour acheter les Produits sur le Site.
Article 3 – Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les obligations respectives des Parties Contractantes lors de la vente de Marchandises via Notre boutique en ligne, accessible sur le site Internet www.munchsuperfood.com, conformément au processus de commande décrit à l'article 7 des présentes Conditions Générales de Vente.
Ces Conditions Générales s'appliquent uniquement aux commandes destinées à des adresses de livraison en Belgique.
Article 4 – Nos mentions légales
Identité de l'entreprise : Le site www.munchsuperfood.com a été créé par Jessica Wilton, dont le siège social est situé à Apostelstraat 8/001, 2000 Anvers, Belgique.
Société à responsabilité limitée Numéro de TVA : BE0749.664.203
Responsable : Jessica Wilton.
Contact : Vous pouvez joindre notre service client par email à info@munchsuperfood.com.
Article 5 – Vos responsabilités
Vous déclarez être juridiquement capable et âgé d'au moins 12 ans à la date de votre commande. Conformément aux présentes Conditions générales, vous agissez à des fins personnelles, à l'exclusion de toute finalité professionnelle ou commerciale.
Vous acceptez de fournir des informations, conformément aux présentes Conditions générales, qui sont vraies, exactes et à jour.
Vous êtes titulaire de la carte bancaire et/ou du compte PayPal avec lequel sera effectué le paiement du/des Bien(s) commandé(s) conformément au processus de commande prévu à l'article 7 des présentes CGV, ou vous confirmez disposer de l'autorisation valable du titulaire.
Le nom d'utilisateur et le mot de passe qui vous donnent accès à votre compte client sont confidentiels. Vous vous engagez à ne pas les divulguer à des tiers.
Article 6 – Offre et prix
La présentation des produits sur notre site web ne constitue pas une offre contractuelle, mais un catalogue en ligne sans engagement. Tous les produits présentés sur le site sont décrits de bonne foi et avec la plus grande précision possible.
Les offres et prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de la commande. Ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment et sans préavis.
Les éventuelles réductions de prix ou autres offres promotionnelles indiquées sur l'emballage des produits commandés sont déjà incluses dans Nos prix de vente indiqués sur Notre Site.
Seul le prix indiqué sur le Site fait foi entre les Parties Contractantes. Les prix indiqués à la fin du processus de commande correspondent au prix total, toutes taxes comprises, ainsi qu'aux frais de livraison et autres frais éventuels.
Compte tenu de la grande quantité d'informations présentes sur le Site, il est possible que certaines informations soient erronées et si le prix indiqué est manifestement erroné, vous ne pouvez pas exiger que l'achat soit conclu à ce prix erroné.
Article 7 – Conclusion du contrat
7.1 Passation de la commande sur le Site
Chaque commande passée sur le Site suit plusieurs étapes : chaque étape est complétée successivement par le « clic » d’une icône de confirmation.
Le processus de commande suit un cheminement logique et transparent que vous pouvez voir grâce à une mise en page et une conception graphique spécialement conçues.
Lorsque vous cliquez sur une icône dont la désignation ou la présentation implique un engagement compréhensible par tout internaute, vous êtes lié par votre clic. C'est le cas, par exemple, des icônes intitulées « Validation », « Paiement » ou des noms similaires.
Le processus de commande offre la possibilité de corriger les erreurs et de déterminer la langue dans laquelle le contrat peut être conclu lorsque plusieurs langues sont disponibles.
Le processus de commande offre un moyen simple de comprendre quels modes de paiement sont acceptés, quels modes de livraison sont proposés et quels sont leurs coûts.
En cliquant sur le bouton « Payer », vous passez commande ferme des articles de votre panier. Une confirmation de réception vous sera envoyée immédiatement après réception. Cette confirmation ne constitue pas une acceptation ferme de la commande.
7.2 Réserve de non-validation de la commande
Nous nous réservons le droit de ne pas valider la commande, notamment dans les situations suivantes :
- Pour les produits en rupture de stock. Nous proposons uniquement des produits en stock sur le Site. Nos services et tarifs s'appliquent tant qu'ils sont visibles sur le Site. Si vous commandez un produit en rupture de stock, quelle qu'en soit la raison, nous vous en informerons et annulerons votre commande.
- En cas de refus de validation du paiement par l’émetteur de la carte de paiement que vous utilisez, ou en cas de fraude ou de suspicion raisonnable de fraude ;
- En cas de commande d'une quantité importante de la même Marchandise ou pour la même adresse de livraison ;
- En cas d'abus du droit de rétractation qui vous est accordé par l'article 11 des présentes conditions, pour plusieurs commandes antérieures ;
- En cas d'identification d'un risque médical ou thérapeutique détecté dans la commande des Biens commandés (par exemple, en cas d'identification d'une interaction entre différents produits commandés, etc.).
Dans une telle situation, les sommes que vous auriez éventuellement versées vous seront intégralement remboursées dans les meilleurs délais, la commande sera annulée et le contrat d'achat sera considéré comme n'ayant pas été conclu.
7.3 Envoi d'un e-mail de confirmation et conclusion du contrat d'achat
Le contrat d'achat est conclu par l'envoi d'un e-mail confirmant l'expédition de la commande. Cet e-mail sera envoyé dans les deux jours ouvrés suivant la réception de votre commande.
Vous acceptez de vérifier si vous avez bien reçu cet e-mail de confirmation d'expédition de commande dans votre boîte mail, et si tel est le cas, également dans votre dossier spam ou courrier indésirable.
L'e-mail de confirmation d'expédition de la commande contient un lien vers ces conditions générales.
Vous acceptez de conserver une copie de cet e-mail de confirmation de commande et une copie des Conditions Générales concernées, soit en les imprimant, soit en les stockant sur un support durable.
7.4 Facture électronique
Vous acceptez de recevoir une facture électronique.
Article 8 – Validité et preuve de la commande
Indépendamment de toute autre preuve écrite ou conservée sur un autre support durable auquel Vous pourriez avoir accès, il est convenu que les registres automatisés conservés dans Nos systèmes automatisés ou ceux de Notre service d'hébergement pourront servir de preuve des communications, du contenu des commandes, de leur date et des paiements intervenus entre les Parties Contractantes.
Article 9 – Livraison
Une fois l'email de confirmation d'expédition de la commande envoyé, conformément à l'article 7.3 des présentes Conditions Générales, Nous nous engageons à livrer les Marchandises à l'adresse de livraison indiquée lors du processus de commande.
Les marchandises seront livrées dans un colis, par la poste, par l'intermédiaire d'une société de transport engagée par nous, au lieu de livraison que vous nous avez indiqué.
Les délais de livraison sont généralement de 2 à 5 jours ouvrés sauf mention contraire sur le Site ou en cas de force majeure.
Vous serez informé des éventuelles restrictions/problèmes de livraison au plus tard au début du processus de commande.
Nos livraisons sont gratuites à partir d'un certain montant indiqué sur le Site lors de la commande (après déduction des bons d'achat/de réduction et avant application des frais de livraison). Pour toutes les autres commandes, les frais de livraison seront facturés selon les informations indiquées sur le Site lors de la commande. Tout risque de perte ou d'endommagement des Produits vous est transféré dès réception des Produits, c'est-à-dire lorsque vous, ou un tiers désigné par vous qui n'est pas le transporteur, en prenez physiquement possession.
Toute réclamation concernant un défaut des Produits livrés, une inexactitude dans les quantités ou une référence erronée par rapport à la commande confirmée sur le Site doit être signalée à notre service client, dont les coordonnées figurent à l'article 4 des présentes Conditions Générales, dès réception des Produits. Cette clause n'affecte pas le droit de rétractation et les garanties légales dont vous bénéficiez, le cas échéant, en vertu des présentes Conditions Générales.
Les abonnements affiliés peuvent être annulés à tout moment. La deuxième commande sera toujours expédiée et réglée.
Article 10 – Conditions de paiement
Les modes de paiement proposés sont la carte de crédit, PayPal et, le cas échéant, d'autres modes de paiement que nous préciserons au début du processus de commande. Nous nous réservons le droit de modifier les modes de paiement disponibles sans préavis.
En cas de coordonnées bancaires erronées, de rejet de débit ou de compte avec des fonds insuffisants dont vous ou un tiers affilié à vous êtes responsable, les frais et frais bancaires qui en résultent seront à votre charge.
Le paiement du prix d'achat est dû à la conclusion du contrat. Sous réserve du respect des dispositions légales, le client est automatiquement considéré comme en retard de paiement s'il ne règle pas le montant dans les 30 jours suivant la date d'échéance et la réception de la facture précisant les conséquences du retard. En cas de retard de paiement, vous êtes tenu de payer des intérêts moratoires de 5 % par an. Aucun rappel ni mise en demeure ne sera envoyé. Le débiteur n'est pas considéré comme en retard de paiement si le retard de paiement est dû à une cause indépendante de sa volonté.
Article 11 – Droit de rétractation
11.1 Votre droit de rétractation
Vous avez le droit d'annuler votre commande, sans donner de motif, dans un délai de 7 jours calendaires, à compter du jour où vous, ou un tiers désigné par vous qui n'est pas le transporteur, recevez physiquement les Marchandises.
Pour exercer ce droit, vous devez nous informer de votre décision de rétractation avant l'expiration du délai de 7 jours : par email à info@munchsuperfood.com.
Notre service client, dont les coordonnées figurent à l'article 4 des présentes Conditions générales, vous indiquera les conditions de retour des marchandises. Nous nous réservons le droit de refuser les retours ne respectant pas ces conditions.
Vous vous engagez à Nous retourner les Biens dans un délai ne dépassant pas 7 jours calendaires suivant la notification de votre souhait de vous rétracter.
Nous prendrons en charge les frais d'expédition si un problème survenait lors du traitement et de la livraison de votre commande et que nous vous en soyons imputables. Dans le cas contraire, les frais directs de retour seront à votre charge.
Nous vous rembourserons le prix payé pour votre commande, frais de livraison inclus (à l'exception des frais supplémentaires dus si vous avez choisi un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard proposée), au plus tard 7 jours calendaires à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous nous réservons toutefois le droit de différer le remboursement jusqu'à réception des Produits ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition des Produits, la date retenue étant celle du premier de ces événements. Nous effectuerons le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès contraire de notre part.
Vous pouvez être tenu responsable de toute diminution de la valeur des Marchandises résultant d'une manipulation ou d'une utilisation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les qualités et le fonctionnement des Marchandises.
11.2 Exceptions au droit de rétractation
La commande des Produits suivants ne donne pas droit à rétractation :
- Tous les jus sont frais. Nos jus frais peuvent se détériorer en présence de chaleur ou d'une exposition directe au soleil. Comme nous ne pouvons pas vérifier si les jus ont été maltraités après livraison, ils ne peuvent plus être commercialisés. Par conséquent, aucun droit de rétractation n'est prévu pour les jus frais.
- Les marchandises dont le sceau a été brisé ou qui ont été endommagées après la livraison et qui ne peuvent être retournées pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
- Marchandises fabriquées selon vos spécifications ou clairement personnalisées ;
- Marchandises qui peuvent se détériorer rapidement ou dont la date de péremption pourrait être rapidement dépassée.
Article 12 – Archivage du contrat
Nous stockons le contrat conclu par voie électronique.
Vous pouvez accéder au contrat enregistré auquel vous étiez l'une des Parties Contractantes en contactant Notre Service Clients dont les coordonnées sont indiquées à l'article 4 des présentes Conditions Générales.
En aucun cas ledit contrat ne sera mis à la disposition de tiers.
Article 13 – Limitations de responsabilité
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande, sans encourir aucune responsabilité du fait d'un tel refus, par exemple en raison, mais sans s'y limiter, de la fourniture d'informations manifestement erronées, du non-paiement ou du refus d'autorisation de votre établissement financier, des commandes portant sur un nombre anormalement élevé de Marchandises, etc.
En cas d'inexécution, Nous ne pourrons être tenus responsables si l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat d'achat est soit imputable à Vous, soit imputable à un fait imprévisible ou insurmontable, à un tiers dans la fourniture des services au client ou à un fait imputable à un cas de force majeure.
Compte tenu de l'état actuel de la technologie, nous ne pouvons garantir que la transmission de données par Internet soit exempte d'erreurs et/ou possible à tout moment. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreurs techniques et électroniques indépendantes de notre volonté, notamment en cas de retard dans le traitement des commandes.
Article 14 – Garanties légales
Les garanties légales s'appliquent aux Marchandises.
Si une garantie est mentionnée dans la description d'un article, vos droits légaux à cet égard restent inchangés.
Article 15 – Dispositions finales
15.1 Modifications des Conditions générales
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis, en fonction des modifications apportées au service, des changements de législation, ou pour toute autre raison légitime.
Dans le cas exceptionnel où le service devrait être adapté en raison de modifications législatives, nous mettrons tout en œuvre pour mettre en œuvre ces modifications dans les meilleurs délais. Durant cette période, vous reconnaissez que nous ne pouvons être tenus responsables des défauts temporaires de conformité.
Les nouvelles Conditions Générales seront mises en ligne avec indication de la date de mise à jour et s'appliqueront immédiatement à vous.
La version des Conditions Générales qui vous semble contestable est disponible en permanence sur le Service.
Vous vous engagez à vous tenir informé de ces modifications en consultant régulièrement la page du service comportant les CGU.
15.2 Divisibilité
Si une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales sont déclarées nulles, non avenues, illégales ou inapplicables, en tout ou partie, en vertu du droit applicable, cela n'affectera pas la validité des clauses restantes. La clause nulle, invalide, illégale ou inapplicable sera remplacée rétroactivement par une clause valide et applicable dont le contenu sera aussi proche que possible de la clause initiale.
15.3 Accord de preuve
Les Parties contractantes conviennent d'échanger par voie électronique les informations nécessaires à la prestation du service (y compris la facture) et à l'exécution des présentes Conditions générales. Toutes les communications électroniques entre les Parties contractantes ont la même valeur probante qu'une communication écrite. L'utilisation de votre nom d'utilisateur/mot de passe suppose que vous utilisez le service vous-même.
Une version imprimée des Conditions Générales et des éventuels avertissements sous forme électronique sera acceptée dans toute procédure judiciaire ou administrative relative à la présente relation contractuelle, de la même manière et dans les mêmes conditions que les autres documents, registres et documents commerciaux établis et conservés sous forme imprimée.
15.4 Force majeure
Nonobstant toute disposition contraire des présentes, aucune des Parties contractantes ne sera tenue responsable d'un retard dans l'exécution ou de l'inexécution de ses obligations résultant d'un cas de force majeure (tel que grève, guerre, tremblement de terre, catastrophe de toute nature, conséquences directes ou indirectes d'une explosion, incendie, dégagement de chaleur, inondation ou toute autre forme de force majeure).
15.5 Relations
La relation que nous entretenons avec vous est celle d’un entrepreneur indépendant.
En cas de litige entre vous et d'autres utilisateurs du service ou entre vous et un tiers, nous ne sommes pas tenus d'intervenir. Vous nous dégagez, ainsi que nos administrateurs, employés et autres membres, de toute responsabilité quant à toute réclamation et tout dommage, connus ou inconnus, liés à de tels litiges dans lesquels vous pourriez être impliqué.
15.6 Communication et notification
Toute communication ou notification de notre part à votre égard sera considérée comme valide lorsqu'elle sera envoyée à l'adresse e-mail que vous nous avez fournie, même si elle n'est plus valide.
15.7 Réclamations
Vous pouvez Nous contacter pour toute information, question ou réclamation concernant le Site ou les Conditions Générales via Notre service client, joignable via la rubrique « Contact ».
En cas de litige, veuillez contacter en priorité Notre Société en vue d'un règlement amiable.
Nous sommes tenus de coopérer à la résolution des litiges concernant les cas relatifs à la vente de nos produits.
15.8 Résolution des litiges
La relation contractuelle fondée sur les présentes Conditions Générales entre Vous et Nous est soumise au droit belge.
Dernière modification le 25-01-21
